Mentions légales
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l'objet indiqué (renseignements produits, contact direct, alerte email, etc.)
CIC Transactions s'engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.
La loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés s'applique aux réponses faites aux formulaires. Elle vous garantit un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition pour les données vous concernant auprès de la société "CIC Transactions".
Ce serveur a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives directement ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés conformément aux dispositions de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978. N° de récépissé de déclaration : 1314149
Le site CIC Transactions propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site CIC Transactions excepté Espace Investissement Patrimoine. L'équipe de CIC Transactions n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Les marques "CIC transactions" et "Espace investissement Patrimoine" sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
CIC Transactions ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur et/ou étant accessibles à travers le présent site web.
L'utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l'internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
CIC Transactions ne sera en aucun cas responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n'est apportée concernant le contenu des sites répertoriés. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Le Directeur de la publication est M. Jean-Pierre OLIER.